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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IAD Territoire Digital
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iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE
IAD Territoire Digital, SARL

Numéro de dépôt :
4338255
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE de IAD Territoire Digital

Présentation de la marque iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE

Déposée le 15 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IAD Territoire Digital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IAD Territoire Digital domicilié(e) 11 rue Christiaan HUYGENS - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 587 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IAD Territoire Digital, M. THIAM Souleymane domicilié(e) 11 RUE Christiaan HUYGENS - 25000 - BESANCON - France.

La marque iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iTOPO CARTOGRAPHIE NUMÉRIQUE arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

IAD Territoire Digital a également déposé les autres marques suivantes : iad. TERRITOIRE DIGITAL , I STUDY PROSPECTIVE SCOLAIRE , iDATA OBSERVATOIRE TERRITORIAL


IAD Territoire Digital, SARL - 11 rue Christiaan HUYGENS - 25000 - BESANCON - France - SIREN 452587025


IAD Territoire Digital, M. THIAM Souleymane - 11 RUE Christiaan HUYGENS - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.